Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) ATIBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEL IL EN FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATIBEL domicilié(e) Parc Atlantique, Avenue des Chênes,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 422 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque BEL IL EN FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL IL EN FER est expirée depuis le 30 juillet 2014.
ATIBEL a également déposé les autres marques suivantes : FOURNAISE , FEUMIX
ATIBEL Société Anonyme - Parc Atlantique, Avenue des Chênes,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France - SIREN 401422217
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Constructions métalliques à savoir : vérandas, pergolas, abris de jardin, resserres, garages, bassins (piscines), cabines de bains, cabines téléphoniques, cabines de peinture au pistolet, colonnes d'affichage, marquises, silos, constructions métalliques transportables, charpentes métalliques, huisseries métalliques, cheminées métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, corniches métalliques, couvertures métalliques de toit, échafaudages métalliques, escaliers métalliques, matériaux de construction métalliques, monuments métalliques, poteaux métalliques, toitures métalliques, objets d'art en métaux communs. Constructions non métalliques à savoir : vérandas, pergolas, abris de jardin, resserres, garages, bassins (piscines), cabines de bains, cabines téléphoniques, cabines de peinture au pistolet, colonnes d'affichage, marquises, silos, baraques, constructions non métalliques transportables, charpentes non métalliques, huisseries non métalliques, cheminées non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, corniches non métalliques, couvertures non métalliques de toits, échafaudages non métalliques, escaliers non métalliques, matériaux de construction non métalliques, monuments non métalliques, poteaux non métalliques, toitures non métalliques, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, arêtiers de toit. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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